Sans les différents documents qui attestent de son existence et de son bon fonctionnement, une voiture ne peut être mise en circulation. Il y a donc toute une série de documents qui sont liés au véhicule et qui, forcément, doivent être remis à l’acheteur dans le cas d’une vente. Cela concerne aussi bien les voitures contemporaines que les oldtimers et les utilitaires.
Voici une check-list reprenant tous les documents qui sont nécessaires à la mise en vente de votre voiture :
1. le certificat de conformité, qui est fourni à l’achat d’une voiture neuve, que l’on peut comparer à la carte d’identité de la voiture et qui justifie que le véhicule que vous souhaitez vendre est conforme et respecte les exigences européennes en matière d’homologation,
2. le certificat du contrôle technique “occasion”, que vous recevrez lorsque vous passez la voiture au contrôle avant la vente et qui atteste que celle-ci est en bon ordre de marche,
3. le formulaire de demande d’immatriculation, que vous recevrez à l’issue du contrôle technique et que l’acheteur devra rentrer à la DIV via son assureur,
4. le certificat d’immatriculation, qui prouve que le véhicule était bel et bien immatriculé au moment où vous en étiez le propriétaire,
5. le Car-Pass, qui atteste de l’historique du kilométrage du véhicule,
6. et, enfin, une facture qui confirme la vente du véhicule à un prix déterminé. Celle-ci doit reprendre les coordonnées complètes du vendeur et de l’acheteur, la description la plus complète possible du véhicule, le prix de vente et une phrase du type “le véhicule est vendu sans garantie et dans l’état dans lequel il se trouve et connu de l’acheteur à l’issue d’un essai sur route et d’un examen approfondi”.
Notez qu’en ce qui concerne le contrôle technique, le vendeur doit soumettre son véhicule à un contrôle “occasion”, qui est effectué avant l’immatriculation du véhicule au nom du nouveau propriétaire. Lors de ce contrôle spécifique, 33 points supplémentaires sont minutieusement examinés. Dans la foulée de celui-ci, la station de contrôle technique vous remettra un certificat de visite valable durant un an, un “rapport occasion”, une demande d’immatriculation valide durant deux mois et le Car-Pass évoqués ci-dessus.
Le petit plus qui fait la différence !
Enfin, rien de tel qu’un carnet d’entretien régulièrement complété par un professionnel. Celui-ci rassurera en effet l’acheteur ! Si vous n’en disposez pas, pensez alors à remettre un dossier reprenant les factures relatives à toutes les interventions effectuées sur la voiture.