Qui n’a pas eu un jour l’envie, lors d’un voyage en voiture en dehors des frontières du pays, de ramener un souvenir, une bouteille de liqueur, une caisse de bulles ou encore quelques paquets de cigarettes ? Est-ce autorisé et, si oui, en quelle quantité ?
Le SPF Affaires étrangères, et plus spécifiquement son service des douanes, précise clairement ce qui peut être ramené de l’étranger lors de vos divers déplacements. Nous nous contenterons ici de nous pencher sur le cas d’un particulier qui se déplace en voiture au sein de l’Union européenne et qui envisage de ramener des biens qui sont strictement destinés à son usage personnel (et donc pas destinés à la revente une fois sur le territoire belge, les marchandises à caractère commercial faisant l’objet d’une réglementation spécifique).
Principes de base
Vous pouvez bien entendu emporter vos effets personnels (articles de toilette, appareil photo, smartphone, tablette, bijoux), sans que ceux-ci ne soient frappés d’un droit d’entrée à votre retour en Belgique. Pour certains appareils ou articles de valeur, en cas de contrôle à la frontière, la douane pourra toutefois vous demander de lui démontrer que vous ne les avez pas acquis pendant votre voyage. Il vaut donc mieux conserver une preuve d’achat de ces objets comme une facture ou un certificat de garantie.
Lorsque vous revenez d’un pays membre de l’Union européenne, vous pouvez ramener tout produit acquis dans celui-ci, pour autant qu’il soit destiné à votre usage personnel et qu’il ne s’agisse pas de véhicules. En la matière, il existe néanmoins des limites indicatives. C’est ainsi qu’on ne peut rapporter plus de 800 cigarettes, 400 cigarillos, 200 cigares, 1 kg de tabac à fumer, 110 l de bière, 90 l de vin (dont 60 l au maximum de vin mousseux), 20 l d’apéritif et 10 l de spiritueux.
Et le reste ?
Outre l’alcool et les cigarettes, le transport, d’un pays à l’autre, de certains objets et produits fait également l’objet de restrictions, voire d’interdiction. C’est le cas de certaines espèces animales et végétales. Il s’agit non seulement des animaux vivants, mais également de certaines parties de ceux-ci comme les coquillages, ou encore des objets réalisés à partir de celles-ci, de certaines viandes et charcuteries (pas seulement pour des raisons d’ordre sanitaire), de certaines espèces végétales ou florales, y compris parfois certains légumes ou fruits, et même du sable provenant d’une plage !
Pour ce qui est des armes à feu et des munitions, que vous les transportiez en vue de la pratique d’un sport ou comme souvenir, tenez compte des restrictions imposées par les douanes. Un permis spécial peut être nécessaire. Les biens culturels ou religieux, dont certaines antiquités de valeur, objets d’art ou religieux, ne peuvent bien souvent pas quitter leur pays d’origine sans autorisation spéciale.
Enfin, dans plusieurs pays, il est facile de dénicher des contrefaçons d’articles de luxe de marques réputées tels des montres, des foulards, de la maroquinerie, etc. Notez que l’achat et l’importation de contrefaçons sont strictement interdits. Lors des contrôles, les contrefaçons peuvent être confisquées et le voyageur peut se voir infliger une amende allant de 50 à 20.000 € !